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Séances du Conseil

Ordre du jour de la prochaine séance du conseil Municipal:
     SEANCE PUBLIQUE :
  1. Approbation des procès-verbaux     du Conseil Municipal du 13 juin et du 2 juillet 2018.
  2. Demande de versement du     fonds de concours d’investissement de Versailles Grand Parc.
  3. Taxe de séjour :     intégration des modifications apportées par la loi de finances     rectificative pour 2017.
  4. Subvention     exceptionnelle - Association Tennis Club Castelfortain.
  5. Subvention 2018 -     Association Jeunes Castelfortains.
  6. Instauration d’un droit     de place pour l’occupation du domaine public dans le cadre de la foire     Saint Simon – Comité Saint Simon.
  7. Convention entre la commune     et le Comité Saint Simon pour l’organisation de la foire médiévale.
  8. Convention de     remboursement des travaux de rénovation du chemin de Villaroy entre la     commune et Versailles Grand Parc.
  9. Convention d’entretien     de la piste cyclable le long du chemin de Villaroy entre la commune et     Versailles Grand Parc.
  10. Procès-verbal de mise à     disposition par la commune du chemin de Villaroy à Versailles Grand Parc.
  11. Approbation de la     charte ZPNAF.
  12. Avis sur le retrait de     la commune de Jouy-en-Josas du Syndicat mixte de l’Yvette et de la Bièvre.
  13. Avis sur la demande     d’enregistrement d’une installation classée pour la protection de     l’environnement présentée par la Communauté d’Agglomération de Versailles     Grand Parc pour l’exploitation d’une déchetterie à Buc.
  14. Création d’un emploi     d’Agent de Maîtrise.
  15. Suppression d’un emploi     d’Adjoint Technique Principal 2ème classe.
  16. Rapport annuel 2017 sur     le Prix et la Qualité des Services Publics de l’Assainissement du SIAHVY.
  17. Rapport  annuel 2017 du Syndicat mixte de l’Yvette     et de la Bièvre.
  18. Rapport annuel 2017 du     SMGSEVESC.
  19. Compte-rendu des     décisions du Maire.
  20.  
                                      Compte rendu du dernier conseil
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                                      commune du Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse
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