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Séances du Conseil

Ordre du jour de la prochaine séance du conseil Municipal:

J’ai l’honneur de vous convier à la séance du conseil municipal, qui aura lieu le
 
JEUDI 26 OCTOBRE 2017 à 20 h 45
 
Salle du conseil municipal
 
SEANCE PUBLIQUE :
 
1.     Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 septembre 2017.
2.     Délégation de service public - Exploitation des accueils périscolaires et de l’accueil de loisirs sans hébergement.
3.     Avenant n°3 à la convention de groupement de commandes intégrant l’ensemble des communes membres de la Communauté d’agglomération de Versailles Grand Parc.
4.     Approbation du règlement d’assainissement collectif du Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement Hydraulique de la Vallée de l’Yvette (SIAHVY).
5.     Installation classée – Enquête publique : demande d’autorisation d’exploiter une centrale de cogénération sur le site du Commissariat à l’Energie Atomique et aux Energies Alternatives de Saclay par la société COGESTAR.
6.     Cœur Village : rétrocession à l’euro symbolique d’une bande de 7 mètres à la commune.
7.     Décision Modificative n° 1 – Budget communal.
8.     Recensement de la population 2018 : rémunération des agents recenseurs.
9.     Création de poste d’adjoints d’animation – temps périscolaires non complet.
 







Compte rendu du dernier conseil
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