Séances du Conseil

Chères habitantes, chers habitants,

J’ai l’honneur de vous convier à la séance publique du Conseil Municipal, qui aura lieu le :

Jeudi 30 Novembre 2023 à 20h45

Salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

1 – Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 9 juin 2023

2 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention cadre de mutualisation avec la commune de Buc mission d’archivage

3 – Autorisation donnée au Maire de signer la convention de servitudes avec le Réseau de Transport d’Electricité (RTE) sur la parcelle cadastrée ZC n° 75

4- Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec GRDF pour l’installation d’un équipement de télé relevé en hauteur sur le toit de l’immeuble sis 4 place des 10 Toises

5 – Autorisation donnée au Maire de signer le renouvellement de la convention cadre avec le Syndicat Mixte Ouvert Seine-et-Yvelines Numérique

6 – Autorisation donnée au Maire de signer l’avenant financier 2023 à la convention de service commun en matière de systèmes d’information et de numérique

7 - Révision de l’attribution de compensation 2023 liée au retour incitatif de la croissance fiscale intercommunale

8 - Fixation de la rémunération des agents recenseurs - Recensement de la population 2023

9 – Remise gracieuse des loyers

10 - Vente des anciennes tuiles des communs du Domaine d’Ors

11 - Autorisation donnée au Maire pour signer le renouvellement de la convention de mise à disposition à titre gratuit d’un local et d’un terrain communaux avec l’association EPI CASTELFORTAIN