Séances du Conseil
Chères habitantes, chers habitants,
J’ai l’honneur de vous convier à la séance publique du Conseil Municipal, qui aura lieu le :
Jeudi 25 avril 2024 à 20h45
Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
1 – Approbation compte-rendu CM du 25 mars 2024
2 – Approbation de la convention d’occupation temporaire des salles du Tremplin
3 – Autorisation donnée au Maire de signer le renouvellement de la convention de mise à disposition à titre gratuit d’un local communal et d’un terrain communal à l’association l’EPI castelfortain
4 – Don des anciennes tuiles des communs du Domaine d’Ors à l’Association pour la Valorisation du Patrimoine castelfortain (AVPC) - Annule et remplace la délibération n° 2023/34 du 30 novembre 2023
5 – Adhésion au groupement de commandes du CIG Grande Couronne pour la reliure des actes administratifs et/ou de l’état civil
6 – Avis sur la demande d’enregistrement d’une installation classée SPIE BATIGNOLLES Génie civil
7 - Vote de la participation financière de la commune à la classe découverte – Ecole élémentaire
8 - Approbation du projet et du plan de financement de construction d’une école maternelle - demande de subvention DSIL 2024
9 - Approbation du projet de remplacement des fenêtres de l’Hôtel de Ville et du Domaine d’Ors - demande de subvention DETR 2024
10 – Motion de soutien au département des Yvelines - Annule et remplace la délibération n° 2024/06 du 25 mars 2024
11 - Compte-rendu des décisions du Maire
12- Questions diverses
Compte-rendu du dernier conseil
Comptes-rendus des précédents conseils
Année 2018
Année 2019
Année 2020
Année 2021
Année 2007
Année 2008
Année 2009
Année 2010