Séances du Conseil
Ordre du jour de la prochaine séance du conseil Municipal
Chères habitantes, chers habitants,
J’ai l’honneur de vous convier à la séance publique du Conseil Municipal, qui aura lieu le :
Jeudi 16 Juin 2022 à 20h45
Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 Avril 2022,
2. Désignation d’un représentant à Terre et Cité en remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire,
3. Désignation de représentants à Versailles Grand Parc en remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire
4. Décision modificative n°1- Budget communal,
5. Vote d’une subvention à l’association AOCT
6. Indemnités forfaitaires complémentaires pour élection,
7. Retour incitatif- Demande de versement du fonds de concours d'investissement 2022 - VGP,
8. 2024 Accueil des épreuves olympiques sur route à Châteaufort,
9. Réforme des règles de publicité des actes pris par la collectivité territoriale,
10. Dérogation à l’organisation de la semaine scolaire sur 4 jours,
11. Modification des statuts du Syndicat d’Energie des Yvelines,
12. Transfert de la compétence « mobilité propre IRVE » au Syndicat d’Energie des Yvelines,
13. Compte- rendu des décisions du Maire,
14. Questions orales des conseillers municipaux
Compte-rendu du dernier conseil
Comptes-rendus des précédents conseils
Année 2018
Année 2019
Année 2020
Année 2021
Année 2007
Année 2008
Année 2009
Année 2010
Année 2022