Séances du Conseil
Chères habitantes, chers habitants,
J’ai l’honneur de vous convier à la séance publique du Conseil Municipal, qui aura lieu le :
Jeudi 27 juin 2024 à 20h45
Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2024
2- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 avril 2024
3- Astreintes et permanences du personnel communal
4- Indemnités forfaitaires complémentaires pour élections
5- Dérogation à l’organisation de la semaine scolaire
6- Approbation de la convention de partenariat pour la gestion d’un point de contact « la Poste agence communale »
7- Vote du taux de la taxe d’aménagement
8- Approbation du projet de restauration de la Maison des Sœurs et de son plan de financement
9- Demande d’application des nouvelles modalités du Contrat Rural + pour la construction de l’école maternelle à Châteaufort
10- Demande de subvention à la Région Ile-de-France dans le cadre du dispositif «Modernisation de l’éclairage public et réduction de la pollution lumineuse »
11- Demande d’une garantie d’emprunt à la Commune par la société Vilogia
12- Compte-rendu des décisions du Maire
13- Questions diverses
Compte-rendu du dernier conseil
Comptes-rendus des précédents conseils
Année 2018
Année 2019
Année 2020
Année 2021
Année 2007
Année 2008
Année 2009
Année 2010