Séances du Conseil - mairie-chateaufort78.fr

 J’ai l’honneur de vous convier à la séance publique du Conseil Municipal, qui aura lieu le :

ORDRE DU JOUR :

2. Désignation d’un représentant à Terre et Cité en remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire,

3. Désignation de représentants à Versailles Grand Parc en remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire

4. Décision modificative n°1- Budget communal,

5. Vote d’une subvention à l’association AOCT

6. Indemnités forfaitaires complémentaires pour élection,

7. Retour incitatif- Demande de versement du fonds de concours d'investissement 2022 - VGP,

8. 2024 Accueil des épreuves olympiques sur route à Châteaufort,

9. Réforme des règles de publicité des actes pris par la collectivité territoriale,

10. Dérogation à l’organisation de la semaine scolaire sur 4 jours,  

11. Modification des statuts du Syndicat d’Energie des Yvelines,

12. Transfert de la compétence « mobilité propre IRVE » au Syndicat d’Energie des Yvelines,

13. Compte- rendu des décisions du Maire,

14. Questions orales des conseillers municipaux