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Séances du Conseil

Ordre du jour de la prochaine séance du conseil Municipal
Chères habitantes, chers habitants,

 J’ai l’honneur de vous convier à la séance publique du Conseil Municipal, qui aura lieu le :

Jeudi 16 Juin 2022 à 20h45
Salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 Avril 2022,
2. Désignation d’un représentant à Terre et Cité en remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire,
3. Désignation de représentants à Versailles Grand Parc en remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire
4. Décision modificative n°1- Budget communal,
5. Vote d’une subvention à l’association AOCT
6. Indemnités forfaitaires complémentaires pour élection,
7. Retour incitatif- Demande de versement du fonds de concours d'investissement 2022 - VGP,
8. 2024 Accueil des épreuves olympiques sur route à Châteaufort,
9. Réforme des règles de publicité des actes pris par la collectivité territoriale,
10. Dérogation à l’organisation de la semaine scolaire sur 4 jours,  
11. Modification des statuts du Syndicat d’Energie des Yvelines,
12. Transfert de la compétence « mobilité propre IRVE » au Syndicat d’Energie des Yvelines,
13. Compte- rendu des décisions du Maire,
14. Questions orales des conseillers municipaux





Compte-rendu du dernier conseil
Comptes-rendus des précédents conseils
MAIRIE
19 place Saint Christophe
78117 Châteaufort
Tél. : 01.39.56.76.76
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