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Séances du Conseil

Ordre du jour de la prochaine séance du conseil Municipal
J’ai l’honneur de vous annoncer que le prochain conseil municipal aura lieu le :

Lundi 30 novembre 2020 à 20h45
Salle du Conseil Municipal


    Pour des raisons sanitaires, cette séance se déroulera à huis clos (diffusion publique sur la page Facebook de la commune). Je vous remercie pour votre compréhension.

    ORDRE DU JOUR :

    1. Réunion en huis clos compte tenu des mesures sanitaires liées au COVID-19
    2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 septembre 2020
    3. Demande de versement du fonds de concours d’investissement 2020 - VGP
    4. Attribution d’un fonds de concours de VGP à la commune de Châteaufort pour des travaux de remise en état des installations sportives
    5. Autorisation d’ouverture des crédits d’investissements 2021
    6. Remise gracieuse des loyers du salon de coiffure Détente Coiffure
    7. Remise gracieuse des droits de terrasse du restaurant Le Resto
    8. Remise gracieuse des droits de terrasse du restaurant Le Saint-Christophe
    9. Remise gracieuse des loyers d’un logement communal
    10. Adhésion à la centrale d’achat Seine-et-Yvelines Numérique
    11. Adhésion au Syndicat Intercommunal de l’Amont de la Bièvre (SIAB)
    12. Avenant financier 2020 à la convention de service commun en matière de systèmes d’information et de numérique avec la Ville de Versailles et la Communauté d’Agglomération Versailles Grand Parc
    13. Décision modificative du budget 2020 n°3
    14. Compte-rendu des décisions du Maire.

Compte-rendu du dernier conseil
Comptes-rendus des précédents conseils
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