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Séances du Conseil

Ordre du jour de la prochaine séance du conseil Municipal
J’ai l’honneur de vous convier à la séance publique du Conseil Municipal, qui aura lieu le :

    Mercredi 23 septembre 2020 à 20h45
    Salle du conseil municipal

    ORDRE DU JOUR :
    1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 8 juillet 2020.
    2. Durée d’amortissement des subventions d’équipements.
    3. Demande de subvention départementale 2020/2022 d’aide en matière de voiries et réseaux divers.
    4. Demande de subvention DETR – Contrat de ruralité 2020 – Agrandissement du centre de loisirs.
    5. Transfert des résultats du budget de l’assainissement de la commune de Châteaufort à la Communauté d’Agglomération de Versailles Grand Parc et mise à disposition des biens meubles et immeubles.
    6. Procès-verbal constatant la mise à disposition par la commune de Châteaufort à la communauté d’agglomération Versailles Grand Parc des biens relatifs à l’assainissement et leurs financements.
    7. Décision modificative n°2 – Budget communal.
    8. Lancement de la procédure de délégation de service public accueil de loisirs.
    9. Approbation du règlement intérieur du conseil municipal pour le mandat 2020-2026.
    10. Compte-rendu des décisions du Maire.


Compte-rendu du dernier conseil
Comptes-rendus des précédents conseils
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