Séances du Conseil - mairie-chateaufort78.fr

J’ai l’honneur de vous convier à la séance publique du Conseil Municipal, qui aura lieu le :

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 mai 2020.

2. Décision modificative n°1 – Budget communal.

3. Remise gracieuse des loyers du salon de coiffure – Crise sanitaire COVID-19.

4. Remise gracieuse des droits de terrasse – Crise sanitaire COVID-19.

5. Indemnité des élus.

6. Vote des taux d’imposition 2020.

7. Demande de subvention DSIPL – Contrat de ruralité 2020 – Agrandissement du Centre de loisirs.

8. Demande de subvention départementale – Programme triennal de voirie 2020-2022.

9. Autorisation donnée au Maire pour la signature d’une convention de valorisation des certificats d’économies d’énergie – SEY.

10. Autorisation donnée au Maire pour la signature d’une convention cadre de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux d’enfouissement des réseaux de basse tension de distribution publique d’électricité – SEY.

11. Autorisation donnée au Maire pour la signature d’une convention pour le renouvellement du poste de technicien(ne) de gestion de l’espace protégé du domaine d’Ors - PNR.

12. Désignation de représentants au comité syndical du PNR.

13. Désignation de représentants au syndicat du Collège de Buc.

14. Désignation d’un représentant au CNAS.

15. Proposition de liste de commissaires – Commission Communale des Impôts Directs.

16. Recrutement temporaire d’un agent.

17. Motion pour la réduction des nuisances aériennes de l’aérodrome de Toussus-le-Noble.

18. Compte-rendu des décisions du Maire.