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Séances du Conseil

Ordre du jour de la prochaine séance du conseil Municipal :

    J’ai l’honneur de vous convier à la séance publique du Conseil Municipal, qui aura lieu le :

    Mercredi 8 juillet 2020 à 20h45
    Salle du conseil municipal

    ORDRE DU JOUR :

    1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 mai 2020.
    2. Décision modificative n°1 – Budget communal.
    3. Remise gracieuse des loyers du salon de coiffure – Crise sanitaire COVID-19.
    4. Remise gracieuse des droits de terrasse – Crise sanitaire COVID-19.
    5. Indemnité des élus.
    6. Vote des taux d’imposition 2020.
    7. Demande de subvention DSIPL – Contrat de ruralité 2020 – Agrandissement du Centre de loisirs.
    8. Demande de subvention départementale – Programme triennal de voirie 2020-2022.
    9. Autorisation donnée au Maire pour la signature d’une convention de valorisation des certificats d’économies d’énergie – SEY.
    10. Autorisation donnée au Maire pour la signature d’une convention cadre de mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux d’enfouissement des réseaux de basse tension de distribution publique d’électricité – SEY.
    11. Autorisation donnée au Maire pour la signature d’une convention pour le renouvellement du poste de technicien(ne) de gestion de l’espace protégé du domaine d’Ors - PNR.
    12. Désignation de représentants au comité syndical du PNR.
    13. Désignation de représentants au syndicat du Collège de Buc.
    14. Désignation d’un représentant au CNAS.
    15. Proposition de liste de commissaires – Commission Communale des Impôts Directs.
    16. Recrutement temporaire d’un agent.
    17. Motion pour la réduction des nuisances aériennes de l’aérodrome de Toussus-le-Noble.
    18. Compte-rendu des décisions du Maire.
Compte rendu du dernier conseil
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